Dernière mise à jour le 20 mars 2024
Un nouveau régime enregistré est disponible depuis 2023 pour les résidents canadiens : le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP). Cependant, les Canadiennes et Canadiens doivent réviser leur stratégie d’épargne, car il est difficile pour la majorité d’entre eux de maximiser tous ces comptes enregistrés avec avantages fiscaux. Je pense notamment au CELIAPP, au REER et au CELI. Mais, pour les résidents canadiens avec enfant(s), il y a aussi le REEE. Dans d’autres cas, il y aura aussi le REEI.
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Bref, quel régime enregistré choisir? Lequel ou lesquels devrait-on prioriser?
La réponse est : « Ça dépend … » Ça dépend de votre situation financière actuelle, de vos objectifs, etc. Par exemple, si votre objectif est d’acquérir une première propriété, devriez-vous épargner dans le REER (pour utiliser le RAP) ou plutôt le CELIAPP? Qu’en est-il du CELI?
C’est ce que j’explique dans cet article. Tout d’abord, je présente un résumé pour chacun de ces régimes enregistrés d’épargne. Ensuite, je présente un tableau comparatif des principales caractéristiques du CELIAPP, du REER et du CELI. Finalement, je soumets quelques idées de stratégie d’épargne… La décision vous revient. 😉
Résumé des régimes enregistrés d’épargne
Voici un résumé des régimes enregistrés suivants : CELIAPP, REER (RAP) et CELI.
Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP)
Le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) est un nouveau compte enregistré qui permet d’épargner de l’argent à l’abri de l’impôt en vue de l’achat d’une première habitation. Ce dernier est offert depuis le 1er avril 2023.
Il y a beaucoup de similitudes entre le CELIAPP, le REER et le CELI (ex. : les cotisations déductibles d’impôt comme pour le REER et les retraits non imposables comme pour le CELI).
Voici les éléments les plus importants :
- Les droits de cotisation sont de 8 000 $ par année. Il y a un maximum à vie de 40 000 $.
- Les droits de cotisations inutilisés peuvent être reportés (jusqu’à la fermeture du CELIAPP), mais le rattrapage est limité à une année de cotisation à la fois (c.-à-d. un maximum de cotisation de 16 000 $ par année, soit 8 000 $ pour l’année en cours et 8 000 $ de rattrapage).
- Les cotisations au CELIAPP sont déductibles d’impôt (comme le REER). Ces déductions d’impôt peuvent être reportées dans le futur (ex. : lorsque le taux d’imposition marginal est plus élevé).
- Les retraits sont possibles en tout temps et non imposables pour l’achat d’une première propriété admissible. Sinon, les sommes peuvent être transférées sans impact fiscal (en créant des droits additionnels de cotisation REER). Autrement, les retraits seront imposables.
Pour plus d’informations sur le CELIAPP, je vous recommande de lire ce guide :
Régime enregistré d’épargne retraite (REER)
Le régime enregistré d’épargne retraite (REER) est un fond utilisé au Canada pour épargner au cours de sa vie professionnelle dans le but de compléter les revenus de retraite reçu par l’état (RRQ/RPC).
Les cotisations versées au REER sont utilisées pour réduire votre impôt. De plus, tous les revenus accumulés dans le REER sont exempts d’impôts tant et aussi longtemps que ces fonds demeurent dans le REER.
Cela dit, vous devez payer de l’impôt lorsque ces fonds sont retirés du REER à la retraite. C’est ce qu’on appelle un compte « différé d’impôt », par opposition à un compte « libre d’impôt ».
Régime d’accession à la propriété (RAP)
Le régime d’accession à la propriété (RAP) est un programme qui vous permet de retirer des sommes d’argent de vos régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) pour acheter ou construire une habitation admissible pour vous-même ou pour une personne handicapée qui vous est liée. Depuis 2019, le plafond des retraits dans le cadre du RAP est de 35 000 $ par personne. Le RAP vous permet de rembourser les fonds sur une période de 15 ans (1/15e du montant total par année).
Pour plus d’informations sur le REER (RAP), je vous recommande de lire ce guide :
Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
Le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) est un régime d’épargne enregistré qui permet de mettre de l’argent de côté à l’abri de l’impôt. De plus, les intérêts, revenus de placement ou gains en capital dans ce compte ne sont pas imposables, même lors du retrait. Le programme du CELI existe depuis 2009. Contrairement au REER, les cotisations au CELI ne sont pas déductibles d’impôt.
Pour plus d’informations sur le CELI, je vous recommande de lire ce guide :
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Tableau comparatif du CELIAPP, REER (RAP) et CELI
Voici un tableau comparatif entre ces 3 régimes :
| CELIAPP | RAP (REER) | CELI | |
|---|---|---|---|
| Objectif : pour les acheteurs d’une première habitation uniquement | Oui | Oui | Non |
| Droits de cotisation selon les revenus | Non | Oui | Non |
| Plafond de cotisation à vie | 40 000 $ | Non | Montant cumulé depuis l’âge de 18 ans (maximum de 95 000 $ en 2024) |
| Limite du retrait | Non (cotisations + rendement) | 35 000 $ | Non (cotisations + rendement) |
| Cotisations inutilisées reportables à l’année suivantes | Oui | Oui | Oui |
| Limite pour le rattrapage des cotisations | Oui (une année de cotisation à la fois) | Non | Non |
| Cotisations déductibles d’impôt | Oui | Oui | Non |
| Déductions d’impôt reportables dans le futur | Oui | Oui | Non |
| Retraits non imposables pour l’achat d’une première propriété admissible | Oui | Oui | Oui |
| Retraits remboursables pour l’achat d’une première propriété admissible | Non | Oui (sur 15 ans) | Non |
CELIAPP, REER ou CELI ?
Maintenant, la question qui se pose est : quel compte enregistré devrait-on privilégier? La réponse simple est… Tous ces comptes! 😉
Mais, la mauvaise nouvelle est… Qui peut réellement investir dans tous ces comptes et les maximiser?
En 2024, il faut épargner 8 000 $ pour maximiser le CELIAPP, 31 560 $ (ou 18 % des revenus de l’année précédente, le moins élevé des deux) pour maximiser le REER et 7 000 $ pour maximiser le CELI (excluant les cotisations inutilisées). Si vous avez des enfants, il faut ajouter une autre somme de 2 500 $/enfant pour maximiser le REEE.
Si vous avez autant de marge de manœuvre dans votre budget, tant mieux pour vous ! 🙂
À LIRE : Pourquoi et comment établir un budget mensuel ?
Pour les autres, il faudra réviser votre stratégie d’épargne, en lien avec votre situation financière actuelle (ex. : épargne existante dans le REER/CELI) et vos objectifs (ex. : année d’achat d’une première propriété).
Exemples …
Voici quelques exemples :
Si vos revenus d’emploi sont élevés, le REER peut-être intéressant pour réduire votre revenu imposable et obtenir un remboursement d’impôt. Ces sommes seront disponibles pour la retraite, pour un retour aux études (REEP) ou pour l’achat d’une première propriété admissible (RAP). En plus, si vous avez des enfants, alors l’épargne dans le REER permettra d’augmenter vos allocations familiales non imposables. 😉
À LIRE : Cotiser au REER pour augmenter les allocations familiales
Si votre objectif est d’acquérir une première propriété, le CELIAPP et le REER sont assurément deux régimes à privilégier, considérant leurs avantages fiscaux pour l’immobilier (le CELIAPP lui-même ou le RAP pour ce qui est du REER).
Ceci étant dit, si vous avez déjà accumulé une somme d’argent (en épargne) avant le lancement du CELIAPP, cet argent peut être déplacé dans le CELIAPP.
Finalement, si vous avez déjà épargné une somme d’argent dans le REER, alors il est possible d’en transférer une partie dans le CELIAPP (selon le plafond de cotisation annuelle et le plafond à vie du CELIAPP). Ce transfert n’a aucun impact fiscal. Bien que ce transfert d’argent du REER au CELIAPP ne permettra pas de nouvelles déductions, les sommes utilisées pour l’achat d’une première propriété admissible n’auront pas de contraintes de remboursement (contrairement au RAP avec le REER).
Notez qu’il y a beaucoup d’autres cas… L’objectif était simplement d’en montrer quelques-uns et de démarrer une réflexion de votre côté! 😉
Les stratégies sont nombreuses …
Bref, les besoins, les objectifs et les stratégies sont nombreux et différents d’une personne à l’autre.
Une rencontre avec votre conseiller/planificateur financier pourrait vous aider à mettre en place une stratégie selon vos besoins.
Une chose est certaine, le CELIAPP est, à mon avis, le compte d’épargne à privilégier pour les futurs premiers acheteurs. Autrement, le REER et le CELI sont toujours des régimes enregistrés d’épargne à utiliser dans sa stratégie/planification financière.
Conclusion : Quel régime enregistré devrait-on choisir entre le CELIAPP, le REER et le CELI ?
Comme nous l’avons vu dans cet article, le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) est un nouveau régime enregistré est disponible depuis 2023 pour les résidents canadiens.
Cependant, les Canadiennes et Canadiens doivent réviser leur stratégie d’épargne, selon leurs situations financières et leurs objectifs. Pourquoi? Car il est difficile pour la majorité d’entre eux de maximiser tous ces comptes enregistrés avec avantages fiscaux.
Dans ce cas, quel régime enregistré choisir? Lequel (ou lesquels) devrait être priorisé?
Si votre objectif est d’acquérir une première propriété, le CELIAPP et le REER pourraient être intéressants considérant leurs avantages fiscaux en lien avec l’immobilier (le CELIAPP lui-même ou le RAP pour ce qui est du REER).
Les stratégies sont nombreuses, alors n’hésitez pas à discuter avec un professionnel de la finance (ex. : conseiller/planificateur financier).
Plus d’informations …
Pour plus d’informations sur le CELIAPP, REER ou CELI, je vous recommande de lire les guides ci-dessous :
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Bonjour,
Est-ce que je peux ouvrir et cotiser au Celiapp si je suis propriétaire ?
Si oui, je peux utiliser ce compte comme un Reer: placer lorsque je suis imposé à 38% par exemple, et retirer les revenus imposables à la retraite, à un taux d’impôts de 25% par exemple
Bonjour Sylvain,
Théoriquement, si vous êtes déjà propriétaire, vous ne devriez pas être en mesure d’épargner dans un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP). Cependant, je pense que ce sera différent « en pratique ». Tout repose sur la définition de « propriété admissible ». Je vous explique…
Tout d’abord, le CELIAPP doit être ouvert pour la première fois pour que les cotisations inutilisées/reportées commencent à s’accumuler. Le CELIAPP d’un particulier devra être fermé après 15 ans (selon la date d’ouverture du CELIAPP) ou lorsque le particulier atteint l’âge de 71 ans. L’épargne qui n’est pas utilisée pour acheter une « habitation admissible » peut être transférée sans impact fiscal à un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). Autrement, il devra être retiré et imposé.
Pour être « admissible », un particulier doit être un résident canadien et être âgé d’au moins 18 ans. De plus, il doit être un acheteur d’une « première habitation ». Ce qui signifie qu’il n’a pas occupé comme résidence principale une habitation lui appartenant (ou appartenant à son conjoint/époux) au cours de la partie de l’année civile précédant l’ouverture du compte ni au cours des 4 années civiles précédentes.
Donc, il ne faut pas avoir été propriétaire au cours des 4 années précédentes et il faut utiliser le CELIAPP dans un délai de 15 ans après l’ouverture du compte CELIAPP. Je pense que plusieurs stratégies seront élaborées et que plusieurs règles/contraintes seront ajoutées dans le futur. Car, on pourrait « jouer » sur les mots…
Par exemple, vous êtes propriétaire aujourd’hui (2023). Disons que vous ouvrez quand même un CELIAPP et que vous commencez à y cotiser 8 000 $ par année. Plus tard cette année (toujours en 2023), vous vous divorcez, vous vendez la maison et allez en appartement. Pendant ce temps, vous continuez d’épargner 8 000 $ dans votre CELIAPP. Quatre ans plus tard (2027), vous avez atteint le plafond de cotisation de 40 000 $ dans votre CELIAPP (8 000 $ x 5) et vous n’avez pas été propriétaire au cours des 4 dernières années. Êtes-vous admissible au retrait non imposable pour l’achat d’une première propriété admissible?
On verra ce que l’avenir nous dira. Mais, j’ai l’impression que plusieurs règles/contraintes seront ajoutées dans le futur pour « serrer la vis ». 🙂
Au plaisir,
R101
Je vois une différence majeure entre le REER/RAP et le CELIAPP: les fonds retirés du CELIAPP ne sont pas imposables, contrairement à ceux du RAP. Pensez-y bien: on doit rembourser le RAP, les fonds retournent au REER d’où il faudra un jour les retirer… en payant de l’impôt. A contrario, les fonds retirés du CELIAPP ne doivent pas y être remboursés. Donc, quand on vend la maison, on récupère cette mise de fond et on ne paie aucun impôt dessus puisque c’est la résidence principale.
Cette énorme différence me laisse très perplexe d’un point de vue d’équité fiscale…. Mais stratégiquement, si quelqu’un a des fonds dans un REER et n’est pas encore propriétaire, c’est vraiment dans son intérêt de transférer le maximum possible dans le CELIAPP pour les soustraire à l’impôt final.
Pour ma part je vais conseiller à tous les jeunes de mon entourage d’ouvrir leur CELIAPP au plus vite pour s’assurer d’accumuler le plafond de cotisation, même s’ils n’ont pas les moyens de cotiser le maximum les
premières années. Et on sait où iront les surplus de REEE!
Bonjour Yohanna,
Je suis 100 % d’accord avec vous.
Le CELIAPP doit effectivement être priorisé avant le RAP (REER). Sans aucun doute! À mon avis, la seule raison d’utiliser le RAP (REER) dans le futur, c’est lorsque le plafond de cotisation a été atteint dans le CELIAPP et que le résident canadien veut accumuler de l’épargne supplémentaire pour une mise de fonds. Et, encore là, il faudra peser les pour et les contre du RAP (REER) vs CELI. Selon les revenus actuels, les revenus futurs, les revenus prévus à la retraite (taux d’imposition marginal actuel vs futur), etc. Un professionnel de la finance pourra certainement aider à faire les calculs…
Bref, le CELIAPP est assurément le nouveau « paradis fiscal » des Canadiennes et Canadiens. Il combine en quelque sorte les principaux avantages du REER et du CELI. Mais, malheureusement, le CELIAPP sera un régime à deux vitesses qui produira une iniquité fiscale entre les « riches » et les « moins riches » … Qui a réellement les moyens de maximiser le CELIAPP, le CELI, le REER, le REEE, etc. chaque année?
Bonne semaine et au plaisir,
R101
Encore moi 🙂
Je voulais suggérer une petite clarification au texte sur le report des droits de cotisation, car j’ai moi-même galéré ces derniers jours pour trouver la réponse.
J’avais compris à la lecture qu’on pouvait reporter les droits jusqu’à un maximum de $8 000 par an; alors qu’en fait on peut les reporter sans limite (enfin, jusqu’au plafond de $40 000), mais on peut seulement rattraper $8 000 par an. Donc c’est la même logique que le REEE finalement, on peut seulement doubler la cotisation annuelle.
La nuance est importance, car si on ne pouvait pas reporter plus que $8 000 par an, il faudrait faire attention de ne pas ouvrir le CELIAPP trop tôt, à un moment où on n’aura pas les moyens de cotiser suffisamment. Là je vais pouvoir conseiller à tous les jeunes de mon entourage d’ouvrir leur CELIAPP dès leurs 18 ans sans crainte de perdre des droits de cotisation!
Merci pour la nuance/clarification, Yohanna. Le report de droits de cotisations est effectivement de 8 000 $ (maximum) par année jusqu’au plafond à vie de 40 000 $. Mais, je ne connaissais pas les règles pour le rattrapage de cotisations (c.-à-d. une seule année (ou 8 000 $) de rattrapage par année civile, comme pour le REEE). Merci pour l’ajout.
Bonjour,
Pensez-vous que c’est une approche avisé de remplir son CELIAPP et le transferer vers ses REER en bourse (gonfler ses droits de cotisation REER). Puis utiliser le RAP pour vider ses REER FTQ qui ont sur 50 ans un historique moyen de 4% d’intérêt. Après avoir pu profiter des généreux crédits d’impôts de FTQ. Le tout en ayant comme objectif a long therme d’atteindre le fire et viser un revenue moyen de 25 000 à 30 000 à la retraite.(+ inflation)
Je sais que le RAP doit être remboursé sur 15 ans et durant ce temps ont perd les déduction car se sont pas des nouvelles cotisations mais un remboursement de RAP.
Donc ici ont perd pour un long moment les juteux crédits d’impôts FTQ.
Defois je me dit que le CELIAPP c’est juste un moyen d’augmenter ses cotisations REER.
Et le RAP un moyen de vider ses REER FTQ qui ont un mauvais rendement sur le long therme. Surtout pour un aspirant fire.
Quel est votre vision a ce sujet.
Bonjour Francis,
Le CELIAPP est littéralement le plus beau « cadeau » fiscal jamais créé ! 🙂 L’idée de vouloir « gonfler » ses droits de cotisations REER est bonne. Mais, le RAP doit être remboursé sur 15 ans. Notez que le RAP n’a pas « réellement » besoin d’être remboursé avec des cotisations. Dans l’absence de cotisations (pour le remboursement), le 1/15e du montant « rappé » sera ajouté à vos revenus imposables pour l’année (fiscale) en cours. Cependant, s’il s’agit d’un REER+ du Fonds FTQ, lisez ceci (https://www.fondsftq.com/fr-ca/particuliers/faq/retraits-et-rachats/acheter-une-maison/utiliser-reer-regime-accession-propriete).
Si l’objectif est d’atteindre l’indépendance financière et retraite anticipée (FIRE), je pense sincèrement qu’avoir le moins possible d’investissement en compte enregistré (compte d’épargne en franchise d’impôt) est la bonne approche. Au plus, planifier un retrait/décaissement annuel d’un montant équivalent au montant personnel de base (attention : le montant fédéral est inférieur au montant provincial) et combler la différence avec un retrait du CELI. Dans l’objectif de réduire/limiter la facture fiscale.
Dans certains cas, une combinaison de CELI et d’un compte non enregistré (le traitement fiscal des gains en capital et dividendes est plus intéressant que le retrait d’un REER qui est imposé à 100 % au taux marginal d’imposition).
Cependant, pendant la phase d’accumulation, le REER peut-être très intéressant. Par exemple, lorsqu’on a un revenu d’emploi élevé et/ou des enfants mineures à charge. C’était mon cas et c’est ce qui explique la valeur de mon REER. Bref, c’est du cas par cas…
Au plaisir,
R101